Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ITI
Numéro de dépôt :
923205
Date de dépôt :
29/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ITI
Déposée le 29 avril 1975 par monsieur Febbraro (Luigi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ITI est expirée depuis le 29 avril 1985.
Febbraro (Luigi a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459